Vente à perte: Italie, France et UK

La commission Attali pour la libération de la croissance française a déjà rendu public son rapport, concernant notamment l’amélioration du pouvoir d’achat. La commission compte en particulier sur la levée de l’interdiction de vente à perte en abrogeant la loi Galland. Selon les experts de la commission, le développement de la concurrence dans la distribution devrait participer à l’augmentation de l’offre de produits à des coûts réduits afin de favoriser le pouvoir d’achat des familles.

La forme de vente à perte la plus communément rencontrée est probablement celle réalisée dans la distribution alimentaire. Les produits sont vendus à des prix en dessous de leur prix d’achat afin d’attirer la clientèle. La même stratégie est appliquée par des sociétés qui vendent une partie de leur capital en perte pour récupérer des passifs en vendant des stocks, des biens de consommation ou des services. Mais la vente à perte a-t-elle un effet pro-compétitif ou est-elle clairement anti-compétitive ?

La pratique est traditionnellement considérée l’archétype du comportement prédateur : face à la vente à perte appliquée par une entreprise en position dominante, il est facile de se trouver devant un comportement voué à l’élimination des concurrents dotés de moindres capacités financières.

Mais d’un autre côté Attali soutient que grâce à une mesure de ce type, « les consommateurs pourront bénéficier de soldes toute l’année ». Les économistes sont divisés sur le sujet. Certains affirment que si une entreprise en position dominante maintient des prix bas, elle coure le risque de voir ses concurrents sortir du marché. Dans ce cas, la pression concurrentielle pourrait disparaître. Dans un premier temps les consommateurs jouiraient d’une telle mesure, mais à moyen terme il risqueraient de souffrir du manque de concurrence. D’autres économistes pensent que la vente à perte a des effets pro-concurrentiels et que cela puisse augmenter l’efficacité des entreprises et améliorer la qualité des produits. Peter O’Donogue, dans son livre The Law of Economics of Article 82 EC, tranche radicalement sur le sujet : « les profits des entreprises qui pratiquent la vente à perte ne sont pas supérieurs à ceux des entreprises qui ne la pratique pas ».

Mais une chose est sûre, politiques et experts concordent sur le fait qu’il ne puisse pas exister un marché valide sans une réglementation minimum. Attali dit à ce propos que « la levée des barrières réglementaires peut se révéler insuffisante afin d’empêcher la constitution de positions dominantes locales même en étant attentif aux stratégies de concentration actuellement occupées par certaines entreprises ». Le président de la commission affirme que ces réformes devront être accompagnées par « un renforcement de la diversité des commerces », par exemple en augmentant les aides aux commerçants de proximité outre la promotion de l’artisanat et des travailleurs indépendants. Mais la concurrence et la réglementation peuvent coexister ?

Ce sont donc les autorités de la concurrence qui doivent se porter garant d’un équilibre dans le marché et qui doivent dénoncer, si nécessaire, un abus de position dominante. L’article 82 de la CE est, en ce sens, la tentative d’empêcher des comportements déloyaux mais pas spécifiquement liés à la vente à perte. Un contrôle public national est donc nécessaire afin de réglementer le marché. En Italie, contrairement à la France et l’UK, les ventes à pertes sont autorisées, mais la demande d’une intervention publique dans l’industrie et dans la distribution croit de plus en plus. Dans la législation italienne, le contrôle peut être efficace seulement s’il est réalisé par voie administrative selon les modalités suivantes :
1) Le fournisseur dépose auprès de la CCIAA la liste des prix et les réductions en factures concédées aux clients du département au début de l’année et à l’occasion de chaque variation. La publicité du prix en facture augmente la transparence du rapport de négociation et rend plus difficile la discrimination des conditions de vente qui sont déterminantes aux niveau des ventes à pertes.
2) Le distributeur qui baisse le prix au-dessous du coût d’achat déposé à la CCIAA devra payer une amende s’il ne peut pas exhiber une facture avec des informations différentes de celles déposées. La possibilité de produire une facture en contradiction pour éviter la sanction est très importante parce la discrimination du prix en facture serait immédiatement découverte et perdrait ainsi son efficacité.
3) La facture à faire valoir pour éviter la sanction en cas d’apparente vente à perte est la dernière disponible.

De son côté, l’Angleterre possède une juridiction qui a toujours été attentive au contrôle de la concurrence mai qui cependant reconnaît devoir faire face à un problème plus complexe : selon un rapport de l’OFT (Office of Fair Trading) anglais, la simple analyse prix/coût n’est pas suffisante afin de déterminer un comportement prédateur. Selon l’économiste Robert O’Donogue cette affirmation est basée sur l’observation que « les fournisseurs proposent des réductions variantes de distributeur à distributeur. Dans ce cas, les distributeurs les plus importants peuvent pousser au dehors du marché les distributeurs moins importants sans pratiquer forcément la vente à perte ».

La France voudrait libéraliser le secteur alors que l’Italie prend la route contraire. Mais Attali reste prudent et veut instaurer des contrôles ex-ante et ex-post sur la concurrence afin d’accompagner l’arrivée de nouveaux acteurs sur le marché. Malheureusement dans un secteur aussi volubile, il n’est pas facile de satisfaire à la fois les consommateurs et les entreprises. Qui vivra verra.

La nouvelle botte du "Cavaliere"

Le 18 avril 2006 Romano Prodi battait Silvio Berlusconi aux élections politiques italiennes. C’était un mince succès — seulement trois sièges d’écart séparaient les deux coalitions au Sénat — mais qui avait suffi à créer l’euphorie en Italie, au moins le temps d’une nuit. Le lendemain, dans les rues, dans les universités et sur les marchés, l’optimisme avait déjà perdu de sa vigueur dans les rangs de la gauche. Personne ne voulait y croire, personne n’en avait réellement le courage. Les jours suivants on racontait que le gouvernement Prodi n’aurait pas résisté un an, qu’il se serait désintégré au fil des réformes inapplicables à cause d’une trop faible majorité gouvernementale. Tout le monde s’était trompé ou presque : Prodi aura gouverné pendant quasiment deux ans sur les cinq qui lui étaient dûs.

Il a fallu attendre la démission du ministre de la justice Clemente Mastella pour confirmer la prophétie. En effet, l’ancien Garde des Sceaux mis en cause dans une affaire de trafic d’influence et de corruption au même titre que sa femme et des amis proches, a abandonné son poste de ministre. Par la suite, le vote de confiance au Sénat souhaité par Romano Prodi et la mise en minorité de son gouvernement par M.Mastella a précipité la chute du Président du Conseil.
Depuis des années l’instabilité gouvernementale est monnaie courante en Italie et M.Mastella a préféré la crise politique plutôt que de se confronter directement à son rôle de Garde des Sceaux. Obligé de choisir entre sa famille « sacrée » et la politique « cruelle », il a choisi sa famille ; entre les amis et le respect juridique, ce sont les amis qui ont triomphé; entre les intérêts personnels et ceux du peuple c’est le clientélisme qui l’a emporté. Même si toutefois rien n’est sûr, après la passe d’armes de Clemente Mastella on imagine facilement ce dernier dans la coalition de Silvio Berlusconi, en lice pour les prochaines élections politiques de mi-avril.

Deux mois avant la possible, probable et presque inévitable victoire de l’ex-président du Conseil, chacun doit choisir son camp. Le Parti démocrate (Pd) de Walter Veltroni a décidé de faire cavalier seul dans la course aux élections, laissant les petites formations d’extrême gauche maîtresses d’elles-mêmes. Cette stratégie est cependant peu profitable au Pd face à la grande « famille » du centre droit. En effet, MM. Berlusconi et Fini ont décidé de s’allier au sein d’une unique liste sous le nom de Peuple des libertés. De son côté Pier Ferdinando Casini, leader de la neo-Démocratie chrétienne (UDC), a refusé pour l’instant de rallier le nouveau parti de Silvio Berlusconi. La Ligue du Nord, elle non plus, n’intégrera pas le Peuple des libertés mais restera uni à celui-ci au niveau du programme politique. Et à l’horizon, on voit réapparaître petit à petit l’Italie du « Cavaliere » : une période néfaste pour l’économie, dangereuse pour les comptes publics et désastreuse pour la culture.
M.Berlusconi a été dernièrement absous du délit de faux en bilan pour la gestion de sa société Fininvest entre 1986 et 1989. Ce n’est que l’énième victoire de l’entrepreneur face à la justice. Et cela ne présage rien de bon pour la péninsule même si début février la Cour européenne de justice (CEJ) a condamné la chaîne de télévision berlusconienne Rete 4 pour non-respect du principe de libre prestation des services. Le leader de l’ancien parti Forza Italia (FI) n’a pourtant aucunes raisons de s’inquiéter car s’il est élu il aura tout loisir d’adopter des lois pour protéger ses entreprises et son empire.

Cependant la menace d’un retour de Silvio Berlusconi au pouvoir doit se mesurer à une échelle supérieure, voire à un niveau européen. Le journaliste transalpin Curzio Maltese parle d’un possible « isolement de l’Italie par rapport à l’Europe ». M. Berlusconi, pendant les deux dernières années de son mandat, accusait la monnaie unique d’être responsable de tous les maux du pays. Le « Cavaliere » pourrait en se libérant de la tutelle européenne avoir via libera dans la mise en œuvre d’une politique fiscale qui à moyen terme serait désastreuse pour l’économie du pays. Même si, comme le suggère le journaliste italien, il est théoriquement impossible de sortir de la zone euro, l’Italie du « Cavaliere »pourrait tout faire pour en être expulsé et accuser ensuite l’UE d’une trop grande rigidité. L’opposition au populisme berlusconien n’est-il qu’une obsession de ses détracteurs ou bien sera-t-elle justifiée dans les années à venir?


Image: Association Italienne

L'Italie croule sous les déchets

Des sacs-poubelles bleus, roses, noirs inondent les rues, créant de véritables monts de détritus alimentaires et plastiques en tout genre. Les passants se pincent le nez pour ne pas respirer l’odeur pestilentielle qui se dégage de ces amas. Nous sommes dans les périphéries de Naples en janvier 2008. La situation en Italie est comparable à celle des pays du tiers-monde. La conséquence d’une politique de traitement des déchets ménagers et industriels qui échoue depuis des années.

Rien ne se perd, rien ne se crée, tout se transforme. Lavoisier aurait sûrement été gêné de ne pas trouver une réponse positive à sa formule dans une telle situation. Depuis maintenant presque deux mois, la région Campanie n’a plus de lieu de dépôts des déchets. Toutes les structures d’accueil des détritus comme les décharges ou les industries de traitement et de tris sont saturés. La rue est désormais le seul coin de villégiature des déchets. Et ils l’adorent.

La commission chargée de faire face à la crise devrait être en alerte maximale jusqu’en novembre 2008. Mais ce plan « d’urgence dans l’urgence » sanitaire n’est que l’énième d’une série qui a commencé dans les années Quatre-vingt-dix. Force est de constater que la structure commissionnaire s’est donc maintenue tout ce temps selon la volonté de Palazzo Chigi, mais n’a pas adopté une seule mesure évitant cette crise qui pointait à l’horizon depuis des années.
Le préfet de Naples, M.Pansa, a donc décidé de rouvrir l’ancienne décharge de Pianura, épuisée depuis des années, et qui se trouve dans la ville, avant l’ouverture du nouveau termovalorisateur de Acerra en 2009. Cette politique du non-respect de l’environnement risque d’être sanctionnée lourdement par l’Union Européenne.

De leurs côtés, les populations tentent, en brûlant les poubelles, d’en finir avec les déchets qui recouvrent leurs trottoirs. Mais la conséquence est gravissime puisque les fumées, les gaz et les poussières qui en émanent sont très toxiques pour l’homme. Les habitants risquent des inflammations de l’appareil respiratoire induisant des toux et des spasmes bronchiaux.

Derrière cette grave détresse sanitaire, d’autres hommes rient. Depuis plusieurs décennies les mafias locales sont impliquées dans le commerce illégal de déchets toxiques en Italie, un des plus vastes en Europe. Cela a eu pour conséquence la contamination de certains sites ainsi que l’émergence de décharges abusives. Mais ça ne s’arrête pas là. Ils possèdent également les entreprises de transport qui s’occupent de récupérer les détritus urbains et de les transporter jusqu’aux incinérateurs ou décharges parfois autorisées. Avec la privatisation de ce secteur, la Camorra agit en toute impunité et bénéficie d’avantages considérables. La pègre locale est aussi propriétaire des terrains qui servent au stockage provisoire ou définitif de ces détritus. Ils ont donc la main mise sur tout un pan de l’économie.

Aucun plan de sauvetage basé sur le recyclage ou la construction de structures de récupération n’a encore été prévu à court terme. Mais peut-être la solution se trouve-t-elle plus en amont, en réduisant la production de déchets par exemple. Pour cela il suffit de ne pas les acheter. Mais ne pas les acheter signifie développer une campagne de sensibilisation des consommateurs sur les déchets et l’environnement. Il suffirait pour cela de promouvoir la réutilisation des conteneurs comme le suggère le journal « Carta ». Une sorte d’économie solidaire qui ne puisse pas intéresser la mafia.

Sources:
http://www.carta.org/campagne/decrescita/esperienze/riciclo,+riuso,+risparmio+e+politiche+dei+rifiuti/10501
http://articoli.alessandroiacuelli.net/?p=154#more-154
http://articoli.alessandroiacuelli.net/?p=153

Image:
http://images.google.it/imgres?imgurl=http://www.galileonet.it/images/760.jpg&imgrefurl=http://www.galileonet.it/news/8462/diossina-dalle-discariche-agli-alimenti&h=266&w=368&sz=29&hl=fr&start=157&um=1&tbnid=ObNrXSiWc50I5M:&tbnh=88&tbnw=122&prev=/images%3Fq%3Dnapoli%2Brifiuti%26start%3D140%26ndsp%3D20%26svnum%3D10%26um%3D1%26hl%3Dfr%26client%3Dfirefox-a%26rls%3Dorg.mozilla:fr:official%26sa%3DN

Libérez-nous

On a déjà tiré un trait sur l’année 2007. Tout le monde s’est repu à satiété pendant les fêtes, et tout le monde a repris son rythme, avec des nouveaux objectifs, des nouveaux habits et plein de bonnes résolutions. Les informations courent sur les pages des journaux et défilent sur le petit écran : primaires américaines, coupe de France, interdiction de fumer. Même une petite note sur la liberté de la presse dans les colonnes du journal français le plus lu. Mais est-ce le comble du journaliste que de parler si peu de ses collègues et de leurs sorts? Réponse chez Reporters sans Frontières.
Les journalistes emprisonnés en 2007, et qui le sont encore aujourd'hui, ont sûrement espéré être relâché au passage à la nouvelle année. En vain. La clémence n’est pas un trait de caractère de leurs bourreaux ni des gouvernements corrompus. Et puis il y a ceux qui sont morts avant : 86 au total. Ceux-là n’ont pas eu le temps d’espérer, peut-être est-ce mieux ainsi. Et puis combien pourront espérer assez longtemps en 2008 ?


Image source: Reporters sans Frontières

Reporters sans Frontières

Financements de la recherche et du développement en France

Matériellement, le développement des connaissances et des diverses formes de recherche qui a marqué ces dernières décennies est confronté aujourd’hui à des inégalités croissantes liées à la volonté d’intégration du savoir et de la recherche dans un espace libéral mondialisé. Cette crise, fruit de la politique libérale de recomposition de l’université et de la recherche, est traversée aussi par d’autres pays européens comme l’Espagne et l’Allemagne.

Dans les années quatre-vingt-dix, la France connaît une première vague de libéralisme au niveau des politiques de l’enseignement supérieur et de la recherche. Les mesures et les pratiques ministérielles changent à l’intérieur d’un discours qui exalte la concurrence, la compétition et l’élitisme au nom de l’excellence. Ce sont donc les bases de la recherche fondamentale qui sont menacées. Pour produire des nouvelles connaissances, la recherche fondamentale doit être libre dans tous les domaines. En ce sens qu’elle s’accommode mal à des objectifs spécifiques et à la concurrence. La recherche appliquée est même tributaire de la recherche fondamentale puisqu’elle plonge ses racines à l’intérieur de celle-ci et en est donc dépendante.
Les chiffres confirment le retard de la dynamique scientifique en France : même si les DIRD (Dépenses Interne pour la Recherche et le Développement) augmentent à partir des années quatre-vingt-dix jusqu’à aujourd’hui, le ratio DIRD/PIB diminue. Les deux grands exécuteurs économiques de la recherche sont les administrations et les entreprises (publiques et privées). Par administrations, il faut comprendre l’Etat (services ministériels, organismes public de recherche), le secteur de l’enseignement supérieur (universités, hôpitaux, Grandes Ecoles) et les institutions à but non lucratif (associations, fondations). Depuis 1995, la contribution des entreprises aux dépenses pour la recherche dépasse celle des administrations. En 2005 les entreprises réalisent 54% des DNRS ( Dépenses Nationales pour la Recherche et le Développement) alors que les administrations ne dépassent pas la part des 45%. Le poids des entreprises en termes de R&D devient toujours plus important à défaut des administrations. Cette tendance à la valorisation des entreprises s’accompagne d’une diminution de la progression des effectifs de R&D ces dernières années (1,4% contre 2,5% en moyenne annuelle entre 2000 et 2004). La conclusion est que nous assistons à une croissance plus faible de l’emploi des chercheurs.
Une autre remarque concerne le ralentissement de l’activité de recherche fondamentale des universités et des centres hospitaliers. Pourtant ce type de recherche est essentiel à fin de trouver des solutions aux nouveaux défis de ce siècle comme les catastrophes écologiques et sanitaires. Ce sont les vrais menaces contemporaines et elles ne peuvent pas êtres résolus à court terme seulement grâce à la recherche appliquée.
En effet, la recherche publique et des entreprises se concentre dans des secteurs d’activité spécifiques tels que l’industrie automobile, l’industrie pharmaceutique, les technologies des communications et la construction aéronautique. Donc la recherche fondamentale française qui attirait des scientifiques du monde entier est en train de régresser. Cependant elle dispose de structures optimales, mais les budgets n’en sont pas à la hauteur. Malgré les résultats positifs de l’ANR (Agence Nationale de la Recherche) créée en 2007 et qui finance des projets, les structures publiques manquent incontestablement d’argent. Et ce phénomène continuera puisque la moitié des subventions pour la recherche publique en 2007 est destinée à la création de CDD et non de postes.
Les EPST (Etablissement Publics à caractère Scientifique et Technologique) qui regroupent notamment le CNRS, ne seront plus libres dans les prochaines années à venir. Ces structures seront obligées de faire de la recherche en conformité à des projets choisis en amont et à promouvoir les partenariats afin de mettre en réseau les acteurs de cette recherche.
Il semble que les progrès de la société en termes de bien-être ne soit plus à l’ordre du jour et que la rentabilité ait fait un pas en avant dans la société française.

"Blood in the hands"

L'AIC (Alternative Information Center) a publié un article, jeudi dernier, sur l'interdiction de certains membres du gouvernement israélien à rejoindre la Grande-Bretagne. En effet des enquêtes suspectant le ministre de l'intérieur Avi Dichter de crimes de guerre, l'ont dissuadé d'atterrir su le sol britannique. D'autres figures militaires tels que les généraux Aviv Kokhavi e Doron Almog et même Ariel Sharon ont dû repenser les destinations qu'ils avaient choisi. Pour Ariel Sharon c'était la Belgique qui n'en voulait pas chez elle.
Cette semaine c'est au tour du Lieutenant Général Moshee Yaalon de faire sa visite en Europe. Et où vient-il? En France! Les journalistes de l'AIC l'accusent au même titre que ses collègues et enjoignent l'état français de ne pas le laisser entrer sur son territoire.

Nicolas Srakozy en colonie de vacances

Dans un article du journal Le Monde daté du 5 décembre 2007 on peut lire un délicieux récit de vacances de notre président de la République en Algérie. Nicolas Sarkozy est en colonie de vacances, c'est le moniteur, il a emmené avec lui ses élèves les ministres pour leur faire découvrir les belles choses de l'Afrique du Nord, à une époque où la France en était encore propriétaire. Mais M.Sarkozy se transforme presque en enfant lui aussi, il découvre et observe, s'étonne et contemple: "c'est beau hein!". C'est ça la rupture, avoir un président de la République qui d'un côté s'émerveille simplement de la beauté de l'Algérie et qui de l'autre officialise un monument en la seule mémoire de l'armée française et des harkis durant la guerre d'indépendance. Et l'ancien ministre socialiste Bernard Kouchner flatant ironiquement son nouveau maître en montrant une arche: "C'est là que tu aurais arrêté ton char, comme Ben Hur."
Mais peut-être M.Sarlozy ne sait-il pas que l'Algérie c'est aussi la hausse des prix, le chômage, la corruption, des mécontentement innombrables malgré le pactole amassé grâce à la manne pétrolière. Non, Nicolas Sarkozy préfère nous raconter ses lectures de Noces qui sont le lien entre lui et ce pays. Et c'est déjà pas mal! Mais est-ce suffisant?
On aimerait que M.Sakorzy soit intéressé par des vrais problèmes. M.Sarkozy est un peu comme Sisyphe, il court derrière son rocher mais à la différence de ce dernier il n'arrive jamais à la porter au sommet de la montagne.